Mentions légales et RGPD
Mentions légales
1. Éditeur du site
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Éditrice : Élise Safra, entrepreneur individuel (micro-entreprise), L’Archi Pertinente
Adresse : 6 chemin de Hautevue, 74940 Annecy
SIRET : 983 792 573 00013
TVA non applicable, article 293 B du CGI
Téléphone : +33 7 44 95 22 17
E-mail : contact@larchipertinente.fr
Directrice de la publication : Élise Safra
Webmaster : Emmanuelle Rault, emm.rault@gmail.com
Crédits photos : Élise Safra, Adobe Stock, Freepik ; portrait d’Élise Safra © Maïlys Dorn ; photo du lac d’Annecy : Unsplash – Kevin Bessat
2. Hébergeur
Ligne Web Services (LWS), SAS au capital de 500 000 euros, 2 rue Jules Ferry, 88190 Golbey, RCS Épinal 851 993 683. Site : www.lws.fr
3. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l’amiable, le client consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève L’Archi Pertinente : le Centre de Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice (CM2C).
Par formulaire sur le site https://www.cm2c.net
Par e-mail : cm2c@cm2c.net
Par courrier : CM2C, 14 rue Saint-Jean, 75017 Paris
4. Conditions d’utilisation
L’utilisation du site implique l’acceptation des présentes mentions légales, qui peuvent être modifiées à tout moment. Le site a pour objet de présenter l’activité d’architecture d’intérieur d’Élise Safra. Les informations qu’il contient sont données à titre indicatif et peuvent évoluer. Le site est normalement accessible en permanence, sauf interruption pour maintenance.
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